Conditions Générales de Vente

Vendeur : LARTALY 8 rue de la gare 34390 PREMIAN
Artiste auteur, création d’œuvres originales au sens de la propriété intellectuelle.
Siret 39184618500034
Contact : 3481taly@gmail.com

Nature des œuvres vendues

Toutes les œuvres proposées sont des pièces uniques réalisées par nos soins.
Possibilité de déduction fiscale pour les entreprises. L’acquisition d’une toile ne donne aucun droit de représentation, de diffusion ou reproduction à son acquéreur. Nous gardons seul son droit sur sa création. Toute utilisation du visuel des œuvres devra faire l’objet d’une demande d’autorisation.

Votre panier, vos commandes

• Entrez vos coordonnées, votre pays.
• Vous acceptez les présentes conditions générales de vente.
• Vous réglez votre commande par le moyen de paiement mis à votre disposition.
• Un courriel de confirmation vous mentionnera l’acceptation de votre commande.
• Nous attirons votre attention sur le coté non contractuel des couleurs des photos reproduites sur internet, une image sur écran étant toujours différentes par rapport à une œuvre originale sur toile ou sur papier.
• Lors du processus de validation de votre commande vous déclarez avoir lu et accepté les conditions générales de vente
• Frais de taxes : Pour une livraison hors France métropolitaine et Union européenne vous devrez vous acquitter de tous types de taxes susceptibles d’être exigées. Vous devez vous renseigner auprès des autorités de votre pays.

Moyen de paiement

• Par carte bancaire
La page de saisie de vos informations bancaires est cryptée (technologie SSL, Secure Socket Layer). Vos coordonnées bancaires ne peuvent être interceptées. Vos données bancaires (numéro de carte, date expiration et cryptogramme.) ne sont pas communiquées à LARTALY.

Expédition et Manutention

• La livraison sera effectuée à l’adresse de livraison indiquée dans un délai minimum de 20 jours ouvrables
• Les frais de livraison seront indiqués à la fin de votre processus de commande qui seront calculés lorsque vous choisissez les pays de destination. Les frais de livraisons englobent la mise sous boîte et l’assurance sur la valeur des biens.

Les frais de livraison sont inclus dans votre commande. Ils englobent la mise en boîte et l’assurance sur les valeurs des biens.
• Il vous appartient de vérifier à réception, l’état des colis et d’indiquer sur le récépissé la mention « sous réserve » avec photo, pour bénéficier des garanties contractées en cas de détérioration des œuvres.
• Planification des livraisons : vous serez informé par email de l’état d’avancement de votre commande

Modalités de retour

Conformément à l’article L121-20 du code de la consommation, vous disposez d’un délai de rétractation de 15 jours. Durant cette période vous pouvez nous retourner les œuvres (les frais de port seront à votre charge). Le remboursement sera effectué sous un délai de 15 jours après réception des œuvres renvoyées.
Nous ne serons pas tenus responsables d’un retard ou inexécution de la commande si cela résulte d’un cas de force majeure.

Règle de confidentialité

Pour effectuer une commande vous serez amené à nous communiquer certaines informations sur votre personne, ces informations feront l’objet de traitements informatiques, par nos soins et nos prestataires de services afin d’honorer convenablement votre commande. En confirmant votre commande vous nous autorisez à communiquer ces informations dans l’unique but de traiter vos commandes
Conformément à la loi informatique et liberté, vous pouvez demander leurs modifications ou exiger de ne plus figurer dans notre base de données en nous contactant par E-mail

Responsabilité et Garantie

Le présent contrat est régi par la loi française. Tout litige sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux de Montpellier.

Conditions de vente
Frais de livraison et d’assurance inclus.
Livraison via Colissimo.